
  Conditions internationales d'utilisation des
  ____________________________________________
  logiciels IBM
  _____________

  Section 1 - Termes généraux
  ___________________________

  LISEZ   ATTENTIVEMENT   CE   CONTRAT   AVANT
  D'UTILISER LE LOGICIEL.  LA LICENCE NE  VOUS
  SERA   CONCÉDÉE  QUE  SI  VOUS  UTILISEZ  LE
  LOGICIEL ET, DE CE FAIT, ACCEPTEZ LES TERMES
  DU CONTRAT.   SI LES TERMES  DU  CONTRAT  NE
  VOUS  AGRÉENT  PAS,  IL CONVIENT D'EN AVISER
  SANS DÉLAI LE FOURNISSEUR QUI VOUS  A  REMIS
  LE   LOGICIEL   ET   DE   LUI   DEMANDER  LE
  REMBOURSEMENT DE  LA  SOMME  QUE  VOUS  AVEZ
  PAYÉE.


  Le  logiciel  ainsi  que les droits d'auteur
  qui lui sont  afférents  sont  la  propriété
  d'International   Business  Machines  Corpo-
  ration ou de l'une de ses filiales (IBM)  ou
  d'un fournisseur d'IBM. Le logiciel vous est
  concédé en licence et non pas vendu.

  IBM  vous  concède une licence non exclusive
  d'utilisation  du  logiciel.  Si  IBM   vous
  concède  des licences multiples du logiciel,
  les   dispositions   du   présent    contrat
  s'appliquent  à  chacune de ces licences. Le
  terme <<logiciel>> désigne le logiciel  ori-
  ginal   et  toutes  ses  copies  totales  ou
  partielles, y compris les parties fusionnées
  avec  d'autres  logiciels.  Un  logiciel  se
  compose    d'instructions    lisibles    par
  machines, de données audio  et/ou  visuelles
  (images,    textes,    enregistrements    ou
  graphiques) et  des  éléments  sous  licence
  associés.   LE PRÉSENT CONTRAT COMPORTE DEUX
  SECTIONS,   TERMES   GÉNÉRAUX   ET    TERMES
  NATIONAUX.  LES  DISPOSITIONS  DE LA SECONDE
  PARTIE PEUVENT REMPLACER OU MODIFIER  CELLES
  DE   LA   PREMIÈRE.   LE  DOCUMENT  INTITULÉ
  <<INFORMATIONS SUR LA LICENCE>>, FOURNI AVEC
  LE LOGICIEL, PEUT CONTENIR DES  DISPOSITIONS
  SUPPLÉMENTAIRES   CONCERNANT   LE  LOGICIEL.
  TOUTES CES DISPOSITIONS SUPPLÉMENTAIRES FONT
  PARTIE INTÉGRANTE DU PRÉSENT CONTRAT.

  1. Licence
  __________

  UTILISATION DU LOGICIEL

  Vous pouvez utiliser  le  logiciel  sur  une
  seule  machine  à  la fois, excepté dans les
  conditions stipulées dans cette section.  Il
  vous incombe de vous assurer que l'usage qui
  en est fait par qui que ce soit ayant  accès
  au  logiciel,  localement ou à distance, est
  exclusivement   limité    à    l'utilisation
  autorisée  par les présentes dispositions et
  que tout utilisateur respecte les termes  de
  ce contrat.

  Un  logiciel  est  réputé  utilisé  s'il est
  résident en mémoire ou stocké sur tout autre
  dispositif  d'une   machine.   Un   logiciel
  installé sur un serveur de réseau à des fins
  de   distribution  uniquement  ne  sera  pas
  réputé être utilisé.

  IBM fixe des redevances pour les  logiciels,
  en     fonction    de    leurs    conditions
  d'utilisation (le nombre  de  personnes  qui
  les  utilisent, par exemple), des ressources
  (la capacité du processeur, par exemple)  ou
  d'une combinaison de ces deux critères.

  Pour  un  logiciel  contrôlé par un outil de
  gestion de licences, des copies peuvent être
  faites  et  stockées  en  machine  sous   le
  contrôle  de cet outil.  Vous pouvez accéder
  à toutes les  copies,  à  condition  que  la
  quantité maximale de ressources ou le nombre
  total    d'utilisateurs    autorisés    soit
  respecté.

  Certains logiciels  à  usage  domestique  ou
  conçus  pour  le voyage peuvent être stockés
  sur  une  machine  principale  et  sur   une
  machine  secondaire,  sous réserve qu'ils ne
  soient pas actifs en même temps sur les deux
  machines.

  Cette licence vous autorise à  1) reproduire
  le  logiciel  à des fins de sauvegarde et 2)
  fusionner  le   logiciel   avec   un   autre
  logiciel.    Vous devez reproduire la notice
  de  copyright  et  toute  autre  mention  de
  propriété   sur   chaque   copie  totale  ou
  partielle du logiciel.  Vous pouvez utiliser
  les parties du  logiciel  identifiées  comme
  <<éléments    IBM    à   usage   restreint>>
  uniquement pour 1)  résoudre  les  problèmes
  liés  à  l'utilisation  de ce logiciel et 2)
  modifier  le  logiciel  afin  de  le   faire
  fonctionner avec d'autres produits.

  Cette  licence  ne vous autorise pas à :  1)
  utiliser, copier, fusionner ou transférer le
  logiciel,  excepté   dans   les   conditions
  stipulées    par    le   présent   contrat ;
  2) désassembler,  décompiler  ou   autrement
  traduire  le logiciel, sauf si la loi vous y
  autorise   expressément   nonobstant   toute
  interdiction contractuelle ; 3) accorder des
  sous-licences,  ou  donner  le logiciel en
  location sous quelque forme que ce soit.

  CESSION DES DROITS ET DES OBLIGATIONS

  Vous êtes autorisé à céder tous  vos  droits
  et  obligations de licence sur le logiciel à
  un tiers, sauf indication contraire dans les
  Informations sur la Licence.

  Pour céder vos droits et  obligations  à  un
  tiers,  vous devez lui remettre une copie de
  ce contrat, les Informations sur la  Licence
  et   toute   autre   documentation  associée
  (notamment l'Autorisation  d'Utilisation  du
  produit),  et  au minimum une copie complète
  et non modifiée du logiciel.  Votre  licence
  se trouvera alors de ce fait résiliée.

  Les  logiciels  distribués  par multiples de
  deux  ou  plus  (sous  forme  de  lot,   par
  exemple)  et  faisant  l'objet d'une licence
  globale, ne  peuvent  être  cédés  que  sous
  cette  forme.  Dans  ce  cas, aucune licence
  individuelle ne peut être cédée.

  2. REDEVANCE, PAIEMENT ET TAXES
  _______________________________

  Les sommes dues doivent être  versées  à  la
  partie  (IBM  ou  son  revendeur) à qui vous
  avez acheté le logiciel. S'il s'agit  d'IBM,
  vous  vous engagez à accepter les conditions
  de paiement fixées par cette dernière.    Si
  une autorité quelconque impose un droit, une
  taxe,   un   impôt   ou   une  redevance  (à
  l'exception de ceux basés sur le revenu  net
  d'IBM)  sur le logiciel soumis aux termes du
  présent contrat, vous vous engagez à vous en
  acquitter aux conditions définies par IBM ou
  à  fournir   le   certificat   d'exonération
  approprié.

  Vous  vous  engagez  à  informer  IBM ou son
  revendeur de toute  modification  du  nombre
  d'utilisateurs   ou   de   la   quantité  de
  ressources autorisés et à vous acquitter  de
  toutes redevances qui découleraient de cette
  modification.   IBM  ne  remboursera  ni  ne
  créditera les redevances préalablement  dues
  ou payées.

  3. GARANTIE LIMITÉE
  ___________________

  Certains  logiciels  sont  garantis  par IBM
  comme conformes  à  leurs  spécifications  à
  condition      d'être      utilisés     dans
  l'environnement opérationnel spécifié.   IBM
  ne  garantit pas que l'exécution du logiciel
  sera ininterrompue ou exempte d'erreurs.  La
  période  de  garantie  du logiciel prend fin
  lorsque  le   service   pour   le   logiciel
  considéré   n'est   plus  disponible.    IBM
  précise dans les Informations sur la Licence
  si le logiciel fait l'objet  d'une  garantie
  ou non.

  Au   cours   de   la  période  de  garantie,
  l'assistance en cas de  défaut  du  logiciel
  est  assurée  gratuitement  dans le cadre du
  service   de   logiciel   ;   celui-ci   est
  disponible  pendant au moins un an à compter
  de la  date  de  disponibilité  générale  du
  logiciel.  De  ce  fait, la durée du service
  est fonction de la date  d'obtention  de  la
  licence.  Si  le  logiciel ne fonctionne pas
  comme prévu  dans  la  garantie  pendant  la
  première  année  suivant la délivrance de la
  licence, et qu'IBM  ne  parvient  pas  à  le
  faire  fonctionner,  vous  pouvez  rendre le
  logiciel  à  votre  fournisseur  afin   d'en
  obtenir  le  remboursement.  Pour pouvoir en
  bénéficier,  vous  devez  avoir  acquis   le
  logiciel  alors  que  le service de logiciel
  correspondant était disponible,  quelle  que
  soit la durée restant à s'écouler.

  CES   GARANTIES   REMPLACENT  TOUTES  AUTRES
  GARANTIES  OU   CONDITIONS,   EXPRESSES   OU
  IMPLICITES,   Y   COMPRIS   NOTAMMENT  TOUTE
  GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE  RELATIVE  ·
  LA  QUALITÉ  MARCHANDE ET · L'APTITUDE · UNE
  UTILISATION PARTICULIÈRE.

  Ces  garanties  vous  confèrent  des  droits
  juridiques spécifiques, mais il est possible
  que  vous  déteniez d'autres droits, dont la
  nature varie selon la législation  qui  vous
  est   applicable.   Certaines   législations
  n'autorisent pas l'exclusion ou  la  limita-
  tion  des  garanties implicites, auquel cas,
  l'exclusion ou la  limitation  ci-dessus  ne
  vous  sera pas applicable et la durée de ces
  garanties sera alors limitée à la période de
  garantie.  Passé   cette   période,   aucune
  garantie ne s'appliquera.

  4. SERVICE DE LOGICIEL
  ______________________

  Les  logiciels  sous  garantie,  et certains
  autres, bénéficient d'un service en  cas  de
  défaut  du  logiciel.  Si  le défaut signalé
  peut  être  reproduit  dans  l'environnement
  opérationnel  spécifié,  un  procédé de cor-
  rection, de limitation ou de dérivation sera
  indiqué. Le service de logiciel  est  fourni
  seulement  pour  la  partie  non modifiée de
  l'édition en cours.  Les informations  rela-
  tives   à   l'accès   à  ce  service  seront
  communiquées par la compagnie  (IBM  ou  son
  revendeur)   à   qui  vous  avez  acheté  le
  logiciel. La durée du  service  de  logiciel
  est  précisée  dans  les Informations sur la
  Licence.

  5. BREVETS ET DROITS D'AUTEUR
  _____________________________

  Si un tiers allègue  qu'un  logiciel  fourni
  par  IBM  contrefait un brevet ou des droits
  d'auteur, IBM vous défendra  à  ses  propres
  frais  contre cette allégation et paiera les
  dommages-intérêts et  les  frais  et  dépens
  alloués  par  une  décision de justice ayant
  l'autorité de la chose  jugée,  à  condition
  que  vous  1)  notifiez  rapidement  IBM par
  écrit de cette allégation  et  2)  coopériez
  avec  IBM  en lui laissant le contrôle de la
  défense et de toute négociation en vue  d'un
  règlement.    Si  une  telle  allégation  se
  produit, ou apparaît  comme  probable,  vous
  acceptez  qu'IBM négocie la possibilité pour
  vous de continuer à utiliser le logiciel, ou
  le modifie ou le remplace par un  autre  qui
  soit  au moins fonctionnellement équivalent.
  Si IBM détermine qu'aucune  de  ces  mesures
  n'est    raisonnablement    possible,   vous
  acceptez de rendre le  logiciel  à  IBM  sur
  demande  écrite  de cette dernière. IBM vous
  créditera  alors  d'un  montant  égal  à  la
  redevance  unique  du  logiciel sous réserve
  que ce logiciel ait  été  entièrement  payé.
  Ceci  exprime  l'intégralité des obligations
  d'IBM  en   matière   de   contrefaçon.   En
  particulier,  IBM n'aura pas d'obligation si
  l'allégation est fondée sur 1) une modifica-
  tion que vous avez apportée au logiciel,  2)
  la   combinaison,   la  mise  en  oeuvre  ou
  l'utilisation   du   logiciel    avec    des
  matériels,  logiciels ou données non fournis
  par IBM ou 3) la contrefaçon par un logiciel
  non IBM.

  6. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
  _______________________________

  Quel que soit le fondement  de  l'action  en
  dommages  et  intérêts engagée contre IBM (y
  compris  pour  violation   d'une   condition
  essentielle   de   ce  contrat,  négligence,
  déclaration incorrecte ou  autre  faute  non
  contractuelle), la responsabilité d'IBM sera
  limitée  1) aux paiements mentionnés dans la
  section  Brevets  et  droits  d'auteur,  ci-
  dessus, 2) aux dommages corporels (y compris
  le   décès)   ou   aux  dommages  aux  biens
  matériels, mobiliers ou immobiliers,  et  3)
  aux   pertes   ou  autres  dommages  directs
  réellement subis, à concurrence de  la  plus
  élevée   des   deux  sommes  suivantes :  la
  contre-valeur  de  100 000 $US  en   monnaie
  locale  ou  le  montant  de la redevance IBM
  alors en vigueur pour le logiciel considéré.

  IBM  N'EST  EN  AUCUN  CAS  RESPONSABLE  DES
  PRÉJUDICES MATÉRIELS OU MORAUX POUR DOMMAGES
  INDIRECTS OU POUR TOUS PRÉJUDICES FINANCIERS
  ET   COMMERCIAUX   (PAR  EXEMPLE  PERTES  DE
  BÉNÉFICES OU D'ÉCONOMIES ESCOMPTÉES), QUELLE
  QU'EN SOIT LA CAUSE,  MÊME  SI  IBM  OU  SON
  REVENDEUR ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ
  DE  TELS  DOMMAGES.  CERTAINES  LÉGISLATIONS
  N'AUTORISANT PAS L'EXCLUSION OU LES  LIMITES
  DE  RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES DIRECTS
  OU INDIRECTS, IL EST POSSIBLE QUE LA LIMITA-
  TION OU L'EXCLUSION CI-DESSUS NE  VOUS  SOIT
  PAS APPLICABLE.

  IBM ne sera responsable 1) ni de la perte de
  vos  fichiers, enregistrements ou données ou
  des dommages qu'ils pourraient subir, 2)  ni
  des  dommages  qui  résulteraient  de  toute
  réclamation ou action  dirigée  contre  vous
  par un tiers.

  Cette     limitation    de    responsabilité
  s'applique également à tous les  concepteurs
  des logiciels fournis à IBM. Il s'agit de la
  limite  maximale  pour laquelle nous serions
  collectivement responsables.

  7. DISPOSITIONS GÉNÉRALES
  _________________________

  Vous pouvez résilier votre  licence  à  tout
  moment.  Dans  ce  cas,  tous  vos droits de
  licence sur le programme sont résiliés. Vous
  pouvez conserver une copie du logiciel  dans
  vos   archives.   IBM  peut  résilier  votre
  licence si vous ne respectez pas les  termes
  du  présent contrat. Dans ce cas, vos droits
  de licence sur le logiciel sont résiliés  et
  vous  vous  engagez  à  détruire  toutes vos
  copies du logiciel.

  Vous vous engagez à vous conformer à  toutes
  les  lois  et réglementations applicables en
  matière d'exportation.

  Aucune des parties ne  pourra  intenter  une
  action   judiciaire   relative   au  présent
  contrat plus de deux ans après  l'apparition
  de son fait générateur.

  Le  présent contrat est régi par les lois du
  pays  dans  lequel  vous  avez   acquis   le
  logiciel.

Informations sur les Licences
=============================

Désignation du logiciel
-----------------------
VoiceType Control IBM pour Windows 95
Version 3.0.2
Français

Matériels et logiciel requis
----------------------------
Matériels et logiciel requis : Pentium 66 MHz ou supérieur, 
16 Mo de mémoire vive au minimum ; 14 Mo d'espace disque disponible,
selon la langue à installer ; carte audio Creative Labs SoundBlaster
16 bits ou 100% compatible ; unité de CD-ROM ;
Microsoft Windows 95.

Dispositions supplémentaires
----------------------------

   Autorisation de reproduction et d'utilisation sur un ordinateur familial ou portable
   ------------------------------------------------------------------------------------
   Ne s'applique pas à ce logiciel.

   Cession du logiciel
   -------------------
   Ce logiciel est pleinement cessible.

   Autorisation
   ------------
   L'Autorisation d'utilisation de ce logiciel doit être conservée
   comme preuve d'admissibilité aux services prévus par la garantie
   et assurés par IBM ou son revendeur, aux prix consentis pour des
   mises à niveau ultérieures du logiciel (si IBM en annonce), ou
   à des offres spéciales ou promotionnelles (s'il en est) et
   comme preuve de l'autorisation dont l'utilisateur final jouit
   relativement à l'utilisation de ce logiciel IBM.

   Mise à niveau de logiciel
   -------------------------
   Si vous avez acquis ce logiciel comme mise à niveau d'un
   autre logiciel, votre licence est subordonnée au remplacement de
   l'ancien logiciel par le nouveau, et vous convenez de détruire le
   logiciel IBM remplacé.

   Service de logiciel
   -------------------

      Disponibilité et durée du service de logiciel
      --------------------------------------------- 
      Le service de logiciel est offert jusqu'au

      1998/02/28 VoiceType Control IBM pour Windows 95 
                 Version 3.0.2
                 Français

      Service de logiciel
      -------------------
      L'assistance en cas de défaut est assurée dans le cadre du
      service de logiciel. Par "défaut", on entend tout cas où le
      logiciel ne fonctionne pas conformément aux spécifications qui
      y sont associées, en raison d'une erreur que comporte le code 
      ou la documentation.

      Pour savoir comment obtenir le service de logiciel, ou tout autre
      service d'assistance facturable, prenez contact avec IBM ou avec
      le revendeur auprès duquel vous avez acquis ce logiciel.

   Garantie
   --------
   Oui.

   Toute autre documentation concernant ce logiciel autorisé,
   y compris toute documentation mentionnée aux présentes,
   n'est fournie qu'à titre d'information et n'étend pas
   ni ne modifie la portée des Informations sur les Licences.
